Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE
/
ECOGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOGAZ
EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE, société anonyme, 30 et 32, avenue Léon-Gaumont, 75020 PARIS.

Numéro de dépôt :
1253196
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1993
ECOGAZ de EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE

Présentation de la marque ECOGAZ

Déposée le 5 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque ECOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGAZ est expirée depuis le 5 décembre 1993.

EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACC , GEOWATT , AEROGAZ , ETA , CONDOR , ETA , A. C. C.


EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE, société anonyme, 30 et 32, avenue Léon-Gaumont, 75020 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Chaudières, chaudières domestiques, chaudières à condensation, échangeurs-condenseurs, leurs parties, éléments et accessoires.